Présentation du fonds

Historique de la conservation

Ce versement résulte du déménagement d'Archipel Habitat (AH) de son ancien siège social, sis 1 rue Jean-Coquelin à Rennes, vers son nouveau siège, sis 3 place de la Communauté à Rennes.

En prévision de ce déménagement, AH a recruté successivement, à partir de 2011, trois archivistes chargées de...

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Ce versement résulte du déménagement d'Archipel Habitat (AH) de son ancien siège social, sis 1 rue Jean-Coquelin à Rennes, vers son nouveau siège, sis 3 place de la Communauté à Rennes.

En prévision de ce déménagement, AH a recruté successivement, à partir de 2011, trois archivistes chargées de traiter les archives. Une fois le classement réalisé, les archives sont restées stockées à l’ancien siège après le déménagement des effectifs en 2014. Ces archives sont donc passées des armoires de bureaux à un classement en boîtes dans trois bureaux vides fermés à clé lors du départ des agents.

Lors de la rédaction des bordereaux de versement d'origine, les archives ont d'abord été cotées en plusieurs versements, de 1 AH/W à 131 AH/W. Pour intégrer le cadre de classement des Archives de Rennes, le versement porte la cote définitive 2222 W. L'inventaire comprend une table de concordance entre les deux systèmes de cotation.

 

• Producteurs :

  Archipel habitat

• Présentation du contenu

  Archipel Habitat est chargé de construire, entretenir et gérer du logement social sur l’ensemble de la métropole rennaise.

  Ainsi, le versement s'organise en trois parties :

  - Archives de la direction de l'habitat et du développement (DHD) : dossiers de suivi des travaux de démolition,...

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  Archipel Habitat est chargé de construire, entretenir et gérer du logement social sur l’ensemble de la métropole rennaise.

  Ainsi, le versement s'organise en trois parties :

  - Archives de la direction de l'habitat et du développement (DHD) : dossiers de suivi des travaux de démolition, construction et réhabilitation de logements.

  - Archives  de la direction du patrimoine et de la maintenance (DPM) : dossiers thématiques de gestion du service.

  - Archives de la direction de la proximité et des territoires (DPT) : dossiers de gestion locative, et notamment d'attribution de logements et de suivi des contentieux.

  Il peut éventuellement manquer certains documents dans le versement du fait de la non-transmission des pièces par les entreprises ou les architectes.

   

• Mode de classement

  Concernant la première partie de la direction de l'habitat et du développement : classement par opération, puis par phase de travail (montage, conduite d’opération, dossiers d'ouvrages exécutés).

  Concernant les deuxième et troisième parties : classement thématique.

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  Concernant la première partie de la direction de l'habitat et du développement : classement par opération, puis par phase de travail (montage, conduite d’opération, dossiers d'ouvrages exécutés).

  Concernant les deuxième et troisième parties : classement thématique.

   

• Modalités d'accès

  Publiable sur internet

• Statut juridique

  D'après la loi du 15 juillet 2008, les articles sont librement communicables, sauf ceux auxquels s'applique le délai de communicabilité suivant : - 50 ans (respect de la vie privée) pour les dossiers des accédants - 75 ans (documents relevant des juridictions) pour les procédures... ...  
  D'après la loi du 15 juillet 2008, les articles sont librement communicables, sauf ceux auxquels s'applique le délai de communicabilité suivant : - 50 ans (respect de la vie privée) pour les dossiers des accédants - 75 ans (documents relevant des juridictions) pour les procédures contentieuses et les actes notariés. Date de communicabilité de la totalité du versement : 2088.  

• Modalités de reproduction

  Reproduction selon le règlement de la salle de lecture des Archives de Rennes.

  Réutilisable sous conditions.

• Bibliographie

  - Croix (Alain), Kerfanto (Nelly), , Rennes, éditions Apogées, 1994. Cote Archives de Rennes R2-128

  - OPHLM de la ville de Rennes, , Rennes, 1994. Cote Archives de Rennes BP318.

• Rédacteur

  Rédaction de l’instrument de recherche par Marie JOULIA (archiviste), Camille BERNARD (archiviste), puis reprise et mise en forme par Jeanne DEBLEDS (archiviste).